Mentions légales

Adresse de la société : Cave Lighting CL GmbH & Co.KG, Hohe Straße 700 Geb. 7, 35745 Herborn, Allemagne
Téléphone : +49 (0)27 72 / 57 52 18
Télécopie : +49 (0)27 72 / 57 52 20
Courrier électronique : info@cavelighting.de
Web : www.cavelighting.de
Directeur général : Alexander Chrapko
Registre du commerce : Herborn
Numéro de registre : Amtsgericht Wetzlar HRA-Nr.7468 HRB-Nr.7031
Numéro d’identification de la taxe sur le chiffre d’affaires : DE815612901
Responsable de ce site web : Alexander Chrapko

Conception de sites web : zum-blauen-apfel.de

Clause de non-responsabilité (Disclaimer)
Responsabilité pour le contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d’une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur lesquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons pas non plus nous porter garants de ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la création du lien afin de vérifier qu’elles ne présentaient pas d’infraction à la loi. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la création du lien.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est cependant pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Droit d’auteur
Les contenus et les œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus en question.

Procédure de conciliation avec les consommateurs :
Plate-forme de la Commission européenne pour le règlement en ligne des litiges : www.ec.europa.eu/consumers/odr
Nous attirons également l’attention sur le fait que, conformément au § 36 de la VSBG, nous ne sommes ni obligés ni prêts à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.